Actualités

Appel à participation pour un sondage sur la gestion des déchets

Cette étude est réalisée dans le cadre universitaire et questionne la manière dont les individus gèrent leurs déchets. Les réponses sont anonymes et seront utilisées uniquement à des fins statistiques dans le cadre de notre recherche.
Vous êtes libre d'arrêter à tout moment. Aucune réponse n'est considérée comme bonne ou mauvaise ; seule votre opinion sur le sujet nous intéresse.
Prévoyez environ 5 à 7 minutes.
Nous vous remercions pour votre participation !
Pour plus d'informations concernant cette étude,  n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : etudedechets@gmail.com
Le 03/05/2024
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Accompagner les personnes en insertion ou en reconversion vers les métiers de la transition écologique

Vous êtes des professionnels de l’accompagnement des personnes en insertion ou en reconversion. Connaissez-vous les métiers de la transition écologique ? Sentez-vous le besoin d’être accompagné sur le sujet ? Ce questionnaire vise à mieux connaître vos besoins en la matière.

Le 03/05/2024
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Valobat, Appel à projets : Solutions Innovantes de Recyclage & Valorisation

A travers ce premier appel à projets s’inscrivant dans sa feuille de route R&D et Innovation, Valobat souhaite identifier et accompagner les acteurs du bâtiment et la gestion des déchets porteurs de solutions pour répondre aux attentes de ses adhérents et aux objectifs réglementaires.

Du 29 avril au 28 juin
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Vers un traité mondial pour mettre fin à la pollution plastique

Une quatrième session de négociations aura lieu du 23 au 29 avril 2024 à Ottawa, au Canada. Elle a pour objectif de faire émerger, sur la base d’un avant-projet de traité, un premier consensus sur un maximum d’articles et de parvenir à une version quasi-finalisée du traité, en amont de la cinquième session prévue en Corée du Sud.

Du 23 au 29 avril
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Corepile dresse le bilan de ses 25 ans d’existence et annonce de nouvelles perspectives pour les filières de recyclage « Piles & Batteries »

A Paris, le 26 mars 2024 – Corepile l’éco-organisme leader de la collecte et du recyclage des piles et accumulateurs portables en France, fête son 25ème anniversaire. A cette occasion, il dresse le bilan de ce quart de siècle dédié à la mobilisation des acteurs de la filière, qui ont mis en œuvre l’une des premières filières dite « opérationnelle ». Parmi ses perspectives, Corepile change de dimension pour se rapprocher de l'éco-organisme ecosystem afin de relever ensemble les défis des prochains agréments sur la filière « batteries ».

Le 26/03/2024
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Caisse des dépôts / CNRACL : le Fonds National de Prévention de la CNRACL lance un appel à projets portant sur la prévention des risques professionnels des métiers du tri et de la collecte des déchets

 
Dans le cadre de son programme d’actions, le FNP lance des appels à projets sur des métiers ou risques qu’il a identifié comme prioritaires. L’actuel programme d’actions du FNP prévoit des dispositifs spécifiques d’intervention sur des secteurs d’activité ou métiers cumulant plusieurs facteurs de risques professionnels et/ou connaissant des taux de sinistralité importants. 
Du 29 février au 2 mai 2024
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Circulaire du 28 décembre 2023 relative à la gestion 2024 du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires.

Le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires ou « fonds vert » vise à subventionner des projets locaux favorisant la décarbonation et les économies d’énergie, l’adaptation au changement climatique et l’amélioration du cadre de vie. Le fonds est destiné aux collectivités territoriales de toute la France. Sa gestion est déconcentrée au niveau des préfets de région et de département

Le 09/01/2024
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Recyclage des meubles usagés : un début d’année 2024 difficile

Actuellement, toutes les collectivités sont en contrat avec Ecomaison, qui leur fournit les bennes de collecte et procède à leur enlèvement ; son agrément arrive à échéance le 31 décembre 2023. Trois éco-organismes (dont Ecomaison) demandent un agrément sur la période 2024-2030. De ce fait, certaines collectivités vont travailler avec un autre éco-organisme. Dans une filière opérationnelle comme celle des meubles, le changement d’éco-organisme implique un changement d’opérateurs procédant à la mise en place des bennes et à l’enlèvement des bennes pleines. Pour que ce changement se passe correctement, il faudrait que toutes les collectivités aient délibéré et signé le contrat « meuble » d’ici le 31 décembre 2023. Les représentants des collectivités et ceux des éco-organismes travaillent à mettre en place des procédures viables pour éviter une rupture du service début 2024.

Le 08/12/2023
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TCA - Consultation publique - Taxe générale sur les activités polluantes - Composante portant sur les déchets

L'article 193 de la loi n° 2018-1317 du 30 décembre 2018 de finances pour 2019 a transféré à l'administration fiscale la gestion, le recouvrement et le contrôle des différentes composantes de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) prévues de l'article 266 sexies du code des douanes (C. douanes) à l'article 266 undecies du C. douanes.

La présente publication complète celle du 12 janvier 2022 en apportant les commentaires relatifs à la composante de la TGAP portant sur les déchets.

Du 22 novembre au 22 décembre 2023
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