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SoScience: Comment produire des matières à haute performance environnementale issues des textiles et chaussures usagés non-réutilisables qui répondent aux besoins marché en termes fonctionnels et économiques ?

SoScience est une entreprise reconnue experte (Commission Européenne) dans le domaine de la recherche et de l’innovation responsable. Afin d’encourager les partenariats multi-acteurs et les collaborations autour de projets d’innovation à impacts positifs, SoScience a créé le programme The Future Of. The Future Of est un programme qualitatif qui réunit une trentaine à cinquantaine de participants sélectionnés dans le but de faire émerger des collaborations multi-acteurs et de concrétiser des innovations à impacts positifs. Collectivités, start-ups, entreprises, ONG, chercheurs et boosters seront présents pour échanger autour de l’avenir du recyclage des textiles et chaussures usagés non-réutilisables. 

Du 2 au 3 février en visioconférence
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Oui pub : lancement de l’appel à candidatures auprès des territoires

Afin de lutter contre le gaspillage et la pollution induits par la publicité, la loi climat et résilience prévoit l’expérimentation du dispositif Oui pub par les collectivités volontaires. Ce dispositif vise à interdire la distribution d’imprimés publicitaires non adressés, sauf lorsque l’autorisation de les recevoir est indiquée de manière visible sur la boîte aux lettres. Les collectivités volontaires sont invitées à présenter leur candidature dès à présent pour participer à l’expérimentation.

Du 1 octobre au 26 novembre
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Concertation du public sur le plan national de prévention des déchets

Bienvenue sur la plateforme dédiée au recueil de votre avis ! Le plan national de prévention des déchets, piloté par le ministère de la transition écologique, décline les orientations stratégiques de la politique publique de prévention des déchets et les actions à mettre en œuvre pour y parvenir.

Du 30 juillet au 30 novembre
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Le nouveau Plan national pour des achats durables en consultation

Avec ce troisième Plan national pour des achats durables 2021-2025, le ministère de la Transition écologique entend tirer les leçons du bilan mitigé de la version précédente. De nouveaux outils y sont proposés pour mieux prendre en compte les objectifs de développement durable dans la démarche d'achat et un système de suivi plus solide pour valoriser les progrès réalisés et au besoin ajuster les objectifs. 

 

Du 21 juin au 6 juillet
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REP bâtiment : la filière minérale crée un éco-organisme pour la gestion des déchets inertes

Les entreprises membres des syndicats et fédérations professionnelles représentant les industries de la pierre de construction, du béton, prêt à l’emploi ou préfabriqué, du granulat et du ciment, ainsi que des enrobés (FIB, Routes de France, SFIC, SNBPE, SNROC, UNICEM, UNPG), se sont coordonnées afin d’étudier la création d’un éco-organisme pour les déchets inertes. Son actionnariat sera ouvert à l’ensemble des entreprises de la filière minérale.

Le 14/06/2021
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TVA - Taux applicables aux prestations relevant du service public de gestion des déchets des ménages

Les périmètres des taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicables aux prestations de collecte, de tri et de traitement des déchets des ménages et assimilés (DMA) ont été redéfinis à compter du 1er janvier 2021. Désormais, ces prestations sont passibles des deux taux réduits de 5,5 % et 10 %.

Le 19/05/2021
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